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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITAL
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TRANSCLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCLEAN
SANITAL, SARL

Numéro de dépôt :
4120397
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
TRANSCLEAN de SANITAL

Présentation de la marque TRANSCLEAN

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRANSCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANITAL domicilié(e) ZA LE PILAGA, RUE DE L'AVENIR - 22250 - BROONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 708 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITAL, M. MARTINEZ MATHIAS domicilié(e) ZA LE PILAGA, RUE DE L'AVENIR - 22250 - BROONS - France.

La marque TRANSCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCLEAN est expirée depuis le 24 septembre 2024.

SANITAL a également déposé les autres marques suivantes : , FACIL Détachant


SANITAL, SARL - ZA LE PILAGA, RUE DE L'AVENIR - 22250 - BROONS - France - SIREN 398708610


SANITAL, M. MARTINEZ MATHIAS - ZA LE PILAGA, RUE DE L'AVENIR - 22250 - BROONS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Préparations pour le lavage de véhicules légers et de véhicules poids lourds.